Constitution de la première Démocratie française par le #PIC

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« Aussitôt qu’on nous montre quelque chose d’ancien dans une innovation, nous sommes apaisés. »

— Friedrich Nietzsche

Quelques repères, avant d’entrer dans le texte : on ne lit pas une Constitution comme on lit un tract, et il importe de savoir de quelle nature est ce document, et dans quel état d’esprit l’aborder.

Un projet de Constitution d’urgence. Ce qui suit n’est ni un commentaire ni un manifeste : c’est un projet de Constitution, conçu pour se substituer, par voie référendaire, à la Constitution du 4 octobre 1958. Nous l’appelons « Constitution d’urgence » parce qu’il a une fonction première et précise : rendre immédiatement opérationnel le mécanisme référendaire qui ouvre l’« Année Zéro ». Il a donc vocation à être soumis à un référendum contraignant — et non consultatif. Cette précision est décisive. L’Islande en a fait la douloureuse expérience en 2012 : un projet de constitution citoyenne, approuvé par une large majorité (jusqu’à près de 83 % sur certaines de ses dispositions), est resté lettre morte parce que la consultation n’avait qu’une valeur indicative — ce qui a permis à la classe politique en place de l’enterrer sans risque. Nous refusons de répéter cette faute.

Pourquoi nous avons suivi la structure de 1958. Nous avons délibérément calqué l’architecture de ce texte sur celle de la Constitution de la Ve République, pour la refonder ensuite en profondeur — là où elle installe un président, par exemple, nous installons une gouvernance collégiale à sept, inspirée du modèle suisse ; et ainsi de suite, titre après titre. Ce choix n’est pas une timidité : conserver un cadre familier est une exigence pédagogique. Chacun peut alors mesurer, noir sur blanc, la nature et la portée exactes de l’évolution proposée — car on comprend d’autant mieux une transformation qu’on peut la rapporter à ce qu’elle transforme.

Notre méthode : le strict nécessaire pour que la démocratie existe. La tentation, dans un tel exercice, est d’écrire trop — d’inscrire dans la Constitution des dispositions qui relèveraient, en réalité, de la loi ordinaire. Nous nous en sommes gardés, et avons tranché dans le vif selon un critère unique : ne retenir au rang constitutionnel que ce qui permet au processus référendaire de fonctionner, et donc à l’« Année Zéro » de s’enclencher. En somme, privilégier tout ce qui permet à la démocratie d’exister, et rendre le reste au peuple, qui en débattra.

De la « République » à la « Démocratie française ». Le lecteur remarquera que nous mettons le mot de « République » de côté au profit de celui de « Démocratie française ». Que l’on ne s’y méprenne pas : nous ne récusons pas la notion de République. Une République est le cadre neutre où s’affrontent librement toutes les valeurs ; en ce sens, une Démocratie française en demeure une. Ce que nous écartons, c’est le flou qui a fini par envelopper le terme, devenu un mot-valise que l’on charge de « valeurs » à géométrie variable — l’alibi commode des cordons sanitaires, par lequel le pouvoir en place se décrète plus « républicain » que ses adversaires. Nommer le régime « Démocratie française » referme ce piège : le mot énonce plus clairement le contrat social qu’il engage, et se laisse bien moins détourner qu’une « République » à tout faire. Le Préambule expose en détail la raison d’être de ce choix.

Un texte assumé comme perfectible — et fait pour évoluer. Nous présentons ce projet en toute humilité démocratique. Il est perfectible, et il doit être discuté ; mais il a le mérite d’exister et de poser une base assumée. Ce n’est pas un programme figé — un programme peut être déprogrammé —, c’est une pâte à remodeler : une fois adopté, le processus référendaire qu’il institue pourra réviser n’importe laquelle de ses dispositions. Sa vocation est double. Offrir un cadre solide le jour où tout bascule, pour qu’un élan populaire ne se dissolve pas dans le désordre — car le chaos révolutionnaire est trop souvent confisqué par ceux-là mêmes qu’il prétendait renverser. Et donner, dès aujourd’hui, une référence commune : un point d’appui pour en finir avec un système « républicain » à bout de souffle, et bâtir mieux, ensemble.

Votre parole compte. Parce que ce texte est une matière vivante, vos remarques nous sont précieuses. Chaque titre, et chaque article, peut être commenté et évalué. N’hésitez pas : c’est votre relecture qui rendra ce projet plus juste, et plus solide.

La Constitution, titre par titre

Préambule fondateurTitre I — De la souverainetéTitre II — De la gouvernance collégiale et des cercles de la souverainetéTitre III — Du pouvoir législatif et de l'Assemblée hybrideTitre IV — Du pouvoir judiciaireTitre V — Des droits fondamentaux et de l'intégrité de la personneTitre VI — De l'ordre économique, fiscal et monétaireTitre VII — Des collectivités, de la subsidiarité et de la libération des communesTitre VIII — De la souveraineté numérique et informationnelleTitre IX — De l'identité, de la culture et de l'instructionTitre X — De la nationalité, des frontières et de la maîtrise populaire de l'immigrationTitre XI — De la sécurité, de la défense du citoyen et de la garde de la DémocratieTitre XII — De la dignité de la personne face à l'automatisationTitre XIII — De la trahison de la Nation, de la justice d'exception et de la Concorde citoyenneTitre XIV — Des corps intermédiaires, des corporations et de la démocratie socialeTitre XV — De la redevabilité des administrations et du respect dû au citoyenTitre XVI — De la liberté associative et de la transparence des financementsTitre XVII — Du statut, des devoirs et de la probité des responsables publicsTitre XVIII — De la révision, de la garde de la Démocratie et de l'Année ZéroTitre XIX — De la garantie de la Constitution et du contrôle de constitutionnalitéTitre XX — De la Chambre des corps intermédiaires (reconversion du CESE)Titre XXI — De la justice administrative (refonte du Conseil d'État)
Nous comptons sur nos concitoyens pour nous faire parvenir, par leurs commentaires, de quoi améliorer au fil de l'eau ce projet de Constitution d'urgence. Attention toutefois : nous ne prenons en compte que les commentaires construits et bienveillants.

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