Article 7 — De la révocation et de ses garanties L’appartenance à la Forge est révocable. La révocation est prononcée par le Collège des Soixante-dix-sept selon la procédure contradictoire du Titre VII et doit être motivée.
En cas de menace immédiate pour la sécurité du collectif, une suspension conservatoire peut être décidée sans délai ; elle ne vaut pas sanction et ouvre la procédure contradictoire dans les quinze jours. Aucune clause du mouvement ne peut priver un membre de ses voies de recours de droit commun.
Régime : impératif. Source : Pacte de Cincinnatus des Sept, art. 6, réécrit ; Charte éthique, art. 8.
Version 1 du 24 septembre 2026 — première publication. Les versions antérieures de cet article seront accessibles ici dès la première modification.
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Ce texte ne vaut que par les femmes et les hommes qui le tiennent.
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