Titre IV · Article 3 — De la procédure de cooptation

Article 3 — De la procédure de cooptation Toute candidature à la Forge est formellement présentée sur le canal sécurisé principal. Le candidat renseigne au préalable les questionnaires d’entrée, dont les réponses demeurent confidentielles et sont effacées sur simple demande au moment d’un départ. La candidature est ouverte à l’opposition pendant vingt et un jours francs. Passé ce délai, l’absence d’objection formelle vaut consentement, et aucune opposition tardive n’est recevable.

Régime : impératif. Source : Pacte de Cincinnatus des Sept, art. 22.

Version 1 du 24 septembre 2026 — première publication. Les versions antérieures de cet article seront accessibles ici dès la première modification.

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